La taxe carbone sert-elle à compenser la baisse des cotisations patronales ?

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Logos
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La taxe carbone sert-elle à compenser la baisse des cotisations patronales ?

Message non lu par Logos » 27 déc. 2018, 23:23:11

Wikileaks ressort une info qui n'est pas un scoop. Mais qui a le mérite de rappeler les origines de cette taxe.
Et de relancer le débat sur l'usage des recettes nouvelles.

Car une des raisons de la crise c'est aussi le sentiment que la taxe n'allait pas vraiment servir à l'écologie.
Qu'elle participait simplement du report de la fiscalité des entreprises vers les ménages.

Et que les exonérations de certains secteurs (transports aérien, maritime, certaines industries) étaient injustifiées
sur un plan politique ou moral. Malgré les arguments économiques avancés.
La taxe carbone sert-elle à compenser la baisse des cotisations patronales, comme l'affirme l'organisation WikiLeaks ?

27 déc. 2018, 14:53:00
Dès le début, la taxe carbone a été conçue pour compenser l'allégement des cotisations patronales. L'entourloupe que les gilets jaunes ont intuitivement deviné était accessible à tous sur les #Macronleaks. https://t.co/Cp5XHYWHF3 pic.twitter.com/qfy14EAxwM

— WikiLeaks (@wikileaks) 25 décembre 2018
Cette information, d'abord relayée dans un tweet par Juan Branco, avocat de WikiLeaks, est présentée comme une "exclu". Le document sur lequel s'appuie l'auteur de ce message provient des "Macron Leaks", des données piratées pendant la campagne présidentielle depuis les boîtes e-mail du mouvement En marche ! Mais que disent les échanges dévoilés par WikiLeaks ? Franceinfo vous explique à y voir plus clair.

Des documents révélés avant l'élection

Parmi les milliers de documents obtenus, une chaîne de courriels a été exhumée cette semaine par Juan Branco. Ces échanges datent de novembre 2016. Ils ont lieu entre Alexis Kohler, actuel secrétaire général de l'Elysée, et Laurent Martel, aujourd'hui "conseiller fiscalité et prélèvements obligatoires" d'Emmanuel Macron, comme l'indique son compte Linkedin. D'après Libération, qui confirme que ces e-mails figurent bien dans les "Macron Leaks", leur signature électronique laisse penser qu'ils sont bien authentiques.

Un échange apparemment compromettant

Cette conversation privée, dont on peut trouver le détail ici, traite de la fiscalité écologique et de la manière dont la "hausse de la fiscalité diesel" pourrait permettre de financer "une baisse de cotisations patronales", comme l'indique ce passage rédigé par Alexis Kohler : "Le financement d'une baisse de cotisations patronales par une hausse de la fiscalité diesel est potentiellement progressive sous la réserve forte de faire fi des règles d'incidence (et qu'en gros on considère que la baisse des cotisations patronales bénéficiera à l'emploi ou aux salaires)". 

D'autres passages retiennent l'attention. Laurent Martel semble notamment redouter l'impopularité de cette hausse des taxes sur le carburant et imagine comment elle pourrait être justifiée : "On pourra toujours raconter une histoire : alignement sur la moyenne européenne de l'écart essence/diesel, division par deux de l'écart, convergence complète mais très progressive..."

Le conseiller en fiscalité d'Emmanuel Macron se demande également comment sera utilisée cette recette : "La question est ouverte de savoir si l'on affectera intégralement le rendement de la fiscalité écologique au financement des exonérations sociales ou s'il faut en réserver une partie (...) à une compensation 'ménages'."

Une taxe créée pour financer le CICE

Cette information n'est "absolument pas" nouvelle, tranche Mireille Chiroleu Assouline, professeure d'économie à l'université Panthéon-Sorbonne. Interrogée par franceinfo, cette spécialiste de la transition énergétique rappelle que "dès 2014, on savait que la taxe servirait à financer l'allègement des charges sur les entreprises".

La taxe carbone a en effet été préparée en 2013 par le comité pour la fiscalité écologique et promulgué dans le cadre de la loi de finances 2014. Sa mise en place s'est accompagnée d'une lettre de mission. Parmi les demandes de Pierre Moscovici et Delphine Batho, alors ministres de l'Economie et de l'Environnement, figurait "la nécessité de trouver 3 milliards d'euros pour financer le CICE", analyse Mireille Chiroleu Assouline. 

La taxe carbone a donc été créée dans le but de compenser le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi, la fameuse ristourne fiscale pour les entreprises mise en place par François Hollande. Cette lettre de mission avait d'ailleurs été rendue publique.

Dans un récent rapport sur la taxe carbone cité par Libération, la plupart des membres du comité pour une fiscalité écologique dénonçaient d'ailleurs cette décision de financer le CICE par la fiscalité verte. Son président, Christian de Perthuis, "aurait préféré en faire un outil de politique environnementale".

Delphine Batho, à l'origine de la lettre de mission, a elle aussi regretté ce choix dans Les Echos : "Le vrai reproche qui peut être fait au gouvernement actuel n'est pas de prélever la taxe carbone, c'est de ne pas l'utiliser au bénéfice exclusif de l'investissement écologique et de la réduction des inégalités environnementales." 

Difficile dès lors de parler d'une "révélation" contenue dans les "Macron Leaks". Il y a quelques semaines encore dans Libération, le député LREM Matthieu Orphelin a déclaré : "Il est illusoire et démagogique de dire que 100% de la fiscalité environnementale doit aller à la transition."

Des recettes qui bénéficient assez peu à l'écologie

Les recettes fiscales générées par la taxe carbone ont largement dépassé les 3 milliards initialement visés lors de sa création, puisqu'elles devraient atteindre les 9 milliards d'euros en 2018, d'après Le Monde. Cette somme est inclue dans la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) qui devait rapporter au total 37,7 milliards en 2019, selon les estimations d'un rapport de l'Assemblée nationale.

Sur cette rentrée d'argent, seulement 7,2 milliards seront attribués à la transition écologique via un compte spécial, qui finance les énergies renouvelables électriques, le bio méthane et la dette que l'Etat a contractée auprès d'EDF. Quelque 17 milliards sont consacrés au budget général de l'Etat, 11,7 milliards reviennent aux départements et aux régions et 1,2 milliard est reversée à l'Agence de financement des infrastructures des transports de France.

Article complet sur https://www.francetvinfo.fr/economie/tr ... 18729.html

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El Fredo
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Re: La taxe carbone sert-elle à compenser la baisse des cotisations patronales ?

Message non lu par El Fredo » 27 déc. 2018, 23:37:31

Ah, j'attendais avec impatience qu'on parle de ce scoop en carton sur le forum !

https://www.liberation.fr/futurs/2017/0 ... es_1597043
Nous avons fait le choix de transférer une part de la fiscalité portant sur le travail vers la fiscalité sur les énergies fossiles, pour contribuer à réduire leur consommation.

Nicolas Hulot, 17 septembre 2017
Ce principe est le B-A-BA de la taxe carbone.
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johanono
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Re: La taxe carbone sert-elle à compenser la baisse des cotisations patronales ?

Message non lu par johanono » 28 déc. 2018, 08:45:05

Tant que les taxes écologiques (en l'occurrence la taxe carbone) n'auront pas d'affectation budgétaire précise et continueront d'alimenter le budget général de l’État, en vertu du principe d'unité budgétaire, on ne pourra pas empêcher les gens de fantasmer. Il y en a qui disent également que la taxe carbone sert à financer la suppression de l'ISF...

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Snark
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Re: La taxe carbone sert-elle à compenser la baisse des cotisations patronales ?

Message non lu par Snark » 28 déc. 2018, 09:16:47

johanono a écrit :
28 déc. 2018, 08:45:05
Tant que les taxes écologiques (en l'occurrence la taxe carbone) n'auront pas d'affectation budgétaire précise et continueront d'alimenter le budget général de l’État, en vertu du principe d'unité budgétaire, on ne pourra pas empêcher les gens de fantasmer. Il y en a qui disent également que la taxe carbone sert à financer la suppression de l'ISF...
Et pendant ce temps là le permafrost décongèle .

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Snark
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Re: La taxe carbone sert-elle à compenser la baisse des cotisations patronales ?

Message non lu par Snark » 28 déc. 2018, 09:17:24

johanono a écrit :
28 déc. 2018, 08:45:05
Tant que les taxes écologiques (en l'occurrence la taxe carbone) n'auront pas d'affectation budgétaire précise et continueront d'alimenter le budget général de l’État, en vertu du principe d'unité budgétaire, on ne pourra pas empêcher les gens de fantasmer. Il y en a qui disent également que la taxe carbone sert à financer la suppression de l'ISF...
Oui , pareil .

Il n'en reste pas moins que la transition énergétique reste un investissement lourd mais rentable .
Consommer moins de diesel c'est importer moins , raffiner moins et polluer moins .
On consomme 1615000 barils de 159 litres ... par jour .
Ca fait les affaires de certaines entreprises pas celles de l'économie en général .
Augmenter les taxes n'a jamais suffi à faire baisser la consommation .
Envisager ce seul moyen de financement reléve de l'hypocrisie .
Pour ça il faut développer les moyens de transport alternatifs , éviter les gaspillages
et mieux utiliser les énergies vertes à notre disposition .

https://www.planetoscope.com/petrole/14 ... rance.html

Pendant que nous discutons longuement de budget , le Chili alimente son métro avec de l'énergie verte .

https://www.techredac.info/Chili-le-met ... a1461.html
Et pendant ce temps là le permafrost décongèle .

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Re: La taxe carbone sert-elle à compenser la baisse des cotisations patronales ?

Message non lu par johanono » 28 déc. 2018, 09:21:51

Je t'ai déjà dit ce que je pensais du Chili. La France n'a pas le potentiel solaire du désert d'Atacama. Ce qui est possible là-bas ne l'est pas chez nous.

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Caberlin
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Re: La taxe carbone sert-elle à compenser la baisse des cotisations patronales ?

Message non lu par Caberlin » 28 déc. 2018, 09:27:21

johanono a écrit :
28 déc. 2018, 08:45:05
Il y en a qui disent également que la taxe carbone sert à financer la suppression de l'ISF...
Un début de réponse.
https://www.capital.fr/economie-politiq ... ue-1316576
Par contre, il aurait été plus judicieux d'utiliser les recettes de la taxe carbone exclusivement à la transition énergétique, plutôt qu'alimenter le budget général. Les Français auraient vu plus rapidement les résultats et seraient moins dans la contestation.
Ca me rappelle le coup de la vignette auto, qui devait financer un fond dédié à la solidarité, mais qui n'en a presque pas profité.
"Ils ne se révolteront que lorsqu’ils seront devenus conscients et ils ne pourront devenir conscients qu’après s’être révoltés" - George Orwell, «1984»

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Re: La taxe carbone sert-elle à compenser la baisse des cotisations patronales ?

Message non lu par johanono » 28 déc. 2018, 09:35:33

Mais je répète ce que j'ai dit plus haut : avec l'écotaxe, il y avait bien une affectation spécifique des recettes à la transition énergétique, et ça n'a pas empêché les benêts rouges de manifester, et de recevoir le soutien de l'opinion publique.

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Caberlin
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Re: La taxe carbone sert-elle à compenser la baisse des cotisations patronales ?

Message non lu par Caberlin » 28 déc. 2018, 09:46:31

johanono a écrit :
28 déc. 2018, 09:35:33
Mais je répète ce que j'ai dit plus haut : avec l'écotaxe, il y avait bien une affectation spécifique des recettes à la transition énergétique
Sauf qu'avec des exemples comme la vignette auto et la taxe sur les ordures ménagères, qui n'ont pas été totalement affectées comme cela devait être, on peut avoir un sacré doute sur la parole de ceux qui allaient gérer cet argent.
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Re: La taxe carbone sert-elle à compenser la baisse des cotisations patronales ?

Message non lu par johanono » 28 déc. 2018, 09:56:22

Peut-être. Mais dans ce cas, ne viens pas dire que "il aurait été plus judicieux d'utiliser les recettes de la taxe carbone exclusivement à la transition énergétique, plutôt qu'alimenter le budget général. Les Français auraient vu plus rapidement les résultats et seraient moins dans la contestation".

Parce que même si ça avait été le cas, même s'il y avait eu une affectation précise des recettes à la transition énergétique, certains nous auraient alors expliqué que de toute façon, ça ne change rien, car "on peut avoir un sacré doute sur la parole de ceux qui allaient gérer cet argent", et que donc la taxe carbone, même avec une affectation spéciale, c'est pas bien.

La vérité, c'est que ceux qui ont envie de contester toute transition énergétique trouveront toujours de beaux prétextes pour le faire, tout en se défendant de ne pas être écolos. S'il n'y a pas d'affectation budgétaire spéciale, ils nous diront qu'il en faut une. S'il y en a une, ils nous diront que l'argent sera mal géré, ou bien encore que ce ne sont pas les vrais pollueurs qui sont frappés. Bref, avec des mentalités comme ça, on n'avance pas.
Modifié en dernier par johanono le 28 déc. 2018, 09:58:59, modifié 1 fois.

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Re: La taxe carbone sert-elle à compenser la baisse des cotisations patronales ?

Message non lu par Snark » 28 déc. 2018, 09:58:55

johanono a écrit :
28 déc. 2018, 09:21:51
Je t'ai déjà dit ce que je pensais du Chili. La France n'a pas le potentiel solaire du désert d'Atacama. Ce qui est possible là-bas ne l'est pas chez nous.
En 2016 l'Allemagne produit 38.1 Twh et la France 8.16 Twh .

https://www.edf.fr/groupe-edf/espaces-d ... n-chiffres

Vous étes sur qu'on utilise tout notre potentiel et qu'il n'y a pas moyen de faire mieux
pour la 6ieme puissance mondiale ?
Et pendant ce temps là le permafrost décongèle .

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Re: La taxe carbone sert-elle à compenser la baisse des cotisations patronales ?

Message non lu par johanono » 28 déc. 2018, 10:00:38

On peut peut-être faire (un peu) mieux. Mais on n'atteindra jamais le score du Chili.

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Re: La taxe carbone sert-elle à compenser la baisse des cotisations patronales ?

Message non lu par El Fredo » 28 déc. 2018, 12:50:22

Caberlin a écrit :
28 déc. 2018, 09:27:21
johanono a écrit :
28 déc. 2018, 08:45:05
Il y en a qui disent également que la taxe carbone sert à financer la suppression de l'ISF...
Un début de réponse.
https://www.capital.fr/economie-politiq ... ue-1316576
Par contre, il aurait été plus judicieux d'utiliser les recettes de la taxe carbone exclusivement à la transition énergétique, plutôt qu'alimenter le budget général. Les Français auraient vu plus rapidement les résultats et seraient moins dans la contestation.
Ca me rappelle le coup de la vignette auto, qui devait financer un fond dédié à la solidarité, mais qui n'en a presque pas profité.
Ça aurait voulu dire augmenter les taux de prélèvements obligatoires sans compensation pour le pouvoir d'achat. Tout l'inverse du principe des taxes pigouviennes comme la taxe carbone : on renchérit les comportements nocifs sans donner les moyens de choisir des alternatives.
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Hector

Re: La taxe carbone sert-elle à compenser la baisse des cotisations patronales ?

Message non lu par Hector » 28 déc. 2018, 14:39:57

El Fredo a écrit :
27 déc. 2018, 23:37:31
Ah, j'attendais avec impatience qu'on parle de ce scoop en carton sur le forum !

https://www.liberation.fr/futurs/2017/0 ... es_1597043
Nous avons fait le choix de transférer une part de la fiscalité portant sur le travail vers la fiscalité sur les énergies fossiles, pour contribuer à réduire leur consommation.

Nicolas Hulot, 17 septembre 2017
Ce principe est le B-A-BA de la taxe carbone.
Oui, mais cela n'a pas convaincu les GJ, tu sais les 20% de français qui sont juste au dessus du seuil de pauvreté ...

Hector

Re: La taxe carbone sert-elle à compenser la baisse des cotisations patronales ?

Message non lu par Hector » 28 déc. 2018, 14:42:06

johanono a écrit :
28 déc. 2018, 08:45:05
Tant que les taxes écologiques (en l'occurrence la taxe carbone) n'auront pas d'affectation budgétaire précise et continueront d'alimenter le budget général de l’État, en vertu du principe d'unité budgétaire, on ne pourra pas empêcher les gens de fantasmer. Il y en a qui disent également que la taxe carbone sert à financer la suppression de l'ISF...
En effet, dire qu'une taxe sert à financer une dépense du budget général est une ânerie. Sauf si la taxe est prélevée au compteur comme les taxes électriques.

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