Énergies renouvelables : une nouvelle taxation envisagée

[politicien]

Bonjour,

La «CSPE», une contribution jusque-là prélevée sur les factures d'électricité pourrait être étendue au gaz et aux carburants.

La facture d'électricité des Français va-t-elle encore s'alourdir pour des raisons fiscales? C'est la crainte à avoir, à la suite d'une information publiée par le quotidien Les Echosindiquant que le gouvernement réfléchit à un élargissement de l'assiette de la Contribution au service public de l'électricité (CSPE).

Cette ponction faite sur la facture d'électricité, et seulement pour cette énergie, représente aujourd'hui environ 15% du montant moyen dont doivent s'acquitter les ménages, d'après les chiffres du Comité de régulation de l'énergie (CRE). Selon les estimations, ce prélèvement connaît un rythme de hausse «dynamique» avec une réévaluation de 2,5% chaque année, en moyenne. Et pour diversifier les sources de prélèvement de cette CSPE-et accroître ses recettes-le gouvernement planche sur la possibilité de l'élargir aux autres sources d'énergie notamment le gaz et les carburants.

Inflation sans fin des dépenses
La CSPE, malgré sa hausse rapide, n'est en effet pas suffisante en l'état actuel pour couvrir ce à quoi elle est destinée. Depuis sa création en 2003, les postes de dépenses auxquels sa collecte est dédiée ont connu une inflation considérable. Premier d'entre eux, le soutien aux énergies renouvelables, qui va continuer à largement aspirer à l'avenir les efforts des hausses et des élargissements éventuels. Mais les autres domaines également financés, à savoir la péréquation tarifaire (un tarif commun à tous les usagers, y compris à ceux dont la fourniture en énergie est plus coûteuse), et les tarifs sociaux de l'électricité ne cessent, eux aussi, de grimper.

Alors qu'à sa création la CSPE devait générer 1,4 milliard d'euros (soit 3 euros par mégawattheure) pour remplir ses missions, ce montant s'est envolé, là encore selon les chiffres du CRE, à 5,3 milliards en 2013 (13,50€/MWh). Et c'est à peine la moitié de ce qui sera nécessaire dans dix ans, les estimations pour 2025 s'établissant à 10,9 milliards, soit... 30,20€/MWh. D'où la volonté gouvernementale d'anticiper en multipliant les sources de recettes.

(...)

L'intégralité de cet article à lire sur Le Figaro.fr

Qu'en pensez vous ?

[Nolimits]

La «CSPE», une contribution jusque-là prélevée sur les factures d'électricité pourrait être étendue au gaz et aux carburants.

La facture d'électricité des Français va-t-elle encore s'alourdir pour des raisons fiscales? C'est la crainte à avoir, à la suite d'une information publiée par le quotidien Les Echosindiquant que le gouvernement réfléchit à un élargissement de l'assiette de la Contribution au service public de l'électricité (CSPE).

Je n'ai aucun commentaire à faire...

[El Fredo]

Élargir l'assiette ça répartira la ponction de façon plus équitable, il n'est pas normal que seule l'électricité soit taxée pour les projets d'EnR. Ça veut dire qu'un foyer chauffé à l'électrique contribuera plus qu'un foyer chauffé au gaz alors qu'il consomme moins d'énergie fossile. Et puis ça veut aussi dire qu'on taxe indifféremment l'électricité d'origine renouvelable ou non.

[Nolimits]

Heu...@Elfredo, c'est moi qui ai mal lu ou bien tu as fait plein de jolies phrases avec des jolis mots, pour m'expliquer en fait, tout simplement, que vais (encore et toujours...) payer plus ?

[Nombrilist]

Pourquoi, t'as le gaz ?

[Nolimits]

Pourquoi, t'as le gaz ?

oui ! (c'est vrai hein !). C'est quand même courant le chauffage au gaz !

[Vincendix]

Réduire les impôts sur le revenu, c'est ce qu'annonce le gouvernement mais ont connait la musique, il va falloir trouver de nouvelles recettes, alors toutes les taxes moins visibles vont être majorées, dont la taxe foncière et la taxe d'habitation.

[El Fredo]

Pourquoi, t'as le gaz ?

oui ! (c'est vrai hein !). C'est quand même courant le chauffage au gaz !

Donc tu es moins taxé que moi. Tu trouverais normal qu'on augmente ma facture et pas la tienne pour couvrir les nouvelles dépenses ?

C'est un peu comme tous ceux qui roulent au diesel et se plaignent qu'on augmente leur TIPP alors qu'ils bénéficient d'un régime de faveur vis-à-vis de l'essence pourtant moins nocif tant en pollution atmosphérique qu'en émissions de CO2.

[Nolimits]

Pourquoi, t'as le gaz ?

oui ! (c'est vrai hein !). C'est quand même courant le chauffage au gaz !

Donc tu es moins taxé que moi. Tu trouverais normal qu'on augmente ma facture et pas la tienne pour couvrir les nouvelles dépenses ?

Non, mais............ça ne me dérangerait pas !