Michel Sapin au Tribunal

Venez nous parler de notre justice française ( les prisons, les procès en cours... )
Répondre
Hector

Michel Sapin au Tribunal

Message non lu par Hector » 19 sept. 2016, 21:49:46

Michel Sapin et des élus d'Argenton-sur-Creuse, peut-être obligés de rembourser une partie de leurs indemnités
Le rapporteur public du tribunal administratif de Limoges réclame le remboursement du trop perçu par les élus d'Argenton-sur-Creuse entre 2008 et 2014. Une somme estimée au total à environ 100.000 euros. Le tribunal administratif rendra sa décision sous 15 jours.

Michel Sapin et d'autres élus d'Argenton-sur-Creuse vont-ils être forcés de rembourser une partie de leurs indemnités ? C'est en tout cas ce que réclame dans ses conclusions le rapporteur public du tribunal administratif de Limoges pour des sommes trop perçues entre 2008 et 2014.
Sapin et ses potes d'Argenton-sur-Creuse (36 - Indre ). Sapin et sa ferme de 550 hectares déclarée 500 000 € à l'ISF ! En voilà un qui est très fort pour un Ministre de l'Economie et des Finances.

Avatar du membre
mordred
Messages : 7238
Enregistré le : 22 mai 2012, 11:40:06
Localisation : Tout à l'Ouest (France)

Re: Michel Sapin au Tribunal

Message non lu par mordred » 20 sept. 2016, 09:02:05

Encore un qui n'a pas de bulletins de salaire du secteur privé !

Ca sent l'sapin ! 8-)

https://fr.wikipedia.org/wiki/Michel_Sapin
"La mer était très forte. Je pense qu'il était bien trop vieux pour aller à la pêche aux maquereaux".
Feu Dédé la fleur; bien souffrant (Ouessant) et Yann Tiersen (mondialement connu).

Georges
Messages : 6994
Enregistré le : 28 févr. 2009, 00:00:00
Parti Politique : Nouveau Parti Anticapitaliste (NPA)
Localisation : Village de Normandie

Re: Michel Sapin au Tribunal

Message non lu par Georges » 20 sept. 2016, 17:16:30

Sapin = Plus belle la vie
Avec lui, tout va bien.

Hector

Re: Michel Sapin au Tribunal

Message non lu par Hector » 30 sept. 2016, 22:11:30

Indre: Sapin va devoir rembourser des indemnités d'élu
Le ministre de l'Économie, Michel Sapin, va probablement devoir rembourser des indemnités irrégulièrement versées quand il était maire d'Argenton-sur-Ceuse, comme le rapporte La Nouvelle République. Le montant de ces indemnités indues, perçues par l'ancienne équipe municipale, est estimé au total de 80.000 à 100.000 euros pour tous les élus concernés.

A compter de 2009, période durant laquelle les socialistes Michel Sapin (jusqu'en juin 2012), puis Michel Quinet (jusqu'en mars 2014) étaient maires de la ville (5.300 habitants), une majoration de 25% de l'indemnité municipale avait été attribuée aux élus. Cette majoration s'appuyait sur des dispositions prévues au titre des villes dites "touristiques"....


:v:

Jean de Meung
Messages : 508
Enregistré le : 25 août 2015, 23:22:55

Re: Michel Sapin au Tribunal

Message non lu par Jean de Meung » 01 oct. 2016, 09:54:01

Argenton sur Creuse, ville touristique... :Fumeur1:

Le plus désolant, c'est encore ça : "Vincent Millan* avait reconnu l'erreur mais, plaidant la bonne foi des élus de l'époque, il avait fait adopter par la majorité municipale une délibération renonçant au recouvrement de ces sommes indues."

* Nouveau maire, de gauche...

Petits arrangements entre amis.
Je suis juste de passage, ce forum est d'un ennui prodigieux et Nolimits un petit être fragile...

Hector

Re: Michel Sapin au Tribunal

Message non lu par Hector » 01 oct. 2016, 16:24:39

Michel Sapin a été présent jusqu'au bout à ses côtés. Aussi bien sur les affiches qu'au cours du dépouillement, mais comme le soulignait le ministre du Travail à l'issue de la proclamation des résultats : « Le passage de témoin a eu lieu. » Dimanche, Vincent Millan, devenu déjà premier adjoint au maire d'Argenton et président de la Communauté de communes (CDC) d'Argenton-sur-Creuse, avec la bienveillance de son ex-beau-frère, est devenu l'homme fort de la politique locale.
Mais oui, Vincent Millan est l'ex-beau frère de Michal Sapin. Business politique en famille ... :bouh:

Répondre

Retourner vers « Notre justice »

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré